Hébergement du site
Saint-Quentin-en-Yvelines
Droit d'auteur
Le portail peps.sqy.fr constitue une œuvre dont Saint-Quentin-en-Yvelines est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Les textes, photographies insérés sur le site sont la propriété de Saint-Quentin-en-Yvelines ou de tiers ayant autorisé Saint-Quentin-en-Yvelines à les utiliser.
Toute reproduction intégrale ou partielle du site est interdite sauf accord préalable exprès du directeur de la publication.
Saint-Quentin-en-Yvelines se réserve le droit de refuser l'utilisation de son logo par un tiers, sans son accord exprès.
Toute reproduction autorisée (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l'indication de la source, site internet de Saint-Quentin-en-Yvelines, accompagnée de l'adresse du site internet.
Responsabilité
Saint-Quentin-en-Yvelines décline toute responsabilité quant à l'usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.
Le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. Saint-Quentin-en-Yvelines ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans le site.
De manière générale, Saint-Quentin-en-Yvelines décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu, notamment pendant la consultation du présent site.
Utilisation de cookies
L'outil statistique Google Analytics ainsi que la solution technique de mise en œuvre du site internet peuvent être amenés à stocker des informations sur votre ordinateur. Il vous appartient de refuser l'utilisation de ce stockage par l'intermédiaire du paramétrage de votre navigateur.
En savoir plus sur les cookies utilisés.
Protection des données personnelles - Modification
En application du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), promulgué par l'Union européenne le 27 avril 2016, entrée en vigueur le 25 mai 2016 puis entrée en application le 25 mai 2018. Les données sont collectées par SQY. Seul SQY est destinataire des informations communiquées par les utilisateurs.
Ce règlement européen est appliqué en France au travers de la nouvelle loi informatique et libertés de 1978 telle que révisée par l'ordonnance n° 2018-1125 du 12 décembre 2018.
Chaque Utilisateur dispose des droits suivants :
- art. 7, §3 : droit de retrait du consentement si celui-ci a été obtenu auprès de la personne concernée,
- art. 15 : droit d'accès,
- art. 16 : droit de rectification,
- art. 17 : droit d'effacement (« droit à l'oubli »),
- art. 18 : droit à la limitation du traitement,
- art. 19 : obligation de notification en ce qui concerne la rectification ou l'effacement de DcP ou la limitation du traitement,
- art. 20 : droit à la portabilité des données,
- art. 21 : droit d'opposition,
Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Ce droit d'accès et de rectification peut être exercé par le biais du Formulaire RGPD.
Liens internet
Les liens vers d'autres sites internet ne sont proposés qu'à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par Saint-Quentin-en-Yvelines.
Saint-Quentin-en-Yvelines dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites internet vers son propre site. Cela n'implique en aucune façon qu'elle cautionne ces sites ou qu'elle approuve leur contenu.
Saint-Quentin-en-Yvelines se réserve, toutefois, le droit de demander la suppression d'un lien sur des sites diffusant notamment des informations à caractère raciste ou pornographique ou qui pourraient porter atteinte à l'image de notre communauté.
La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page (Frame).
Question – Remarque
Pour toute suggestion, réaction ou anomalie technique constatée sur le site, utilisez le formulaire de contact sur ce site.
